Mentions légales du site Internet de l’AFLYHT
COORDONNÉES
Conformément à l’article 6 de la Loi N°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), sont mentionnées aux utilisateurs du site de l’AFLYHT l’identité des intervenants sur la réalisation et le suivi du présent site web :
Le propriétaire/éditeur est une société, connue sous le nom commercial ECP44
Adresse du propriétaire : 3, rue du Devon – B.P. 4407 – 44244 LA CHAPELLE SUR ERDRE CEDEX
Administrateur du site : Alexis Tchernoïvanoff – atcherno(at)gmail.com
L’hébergeur est une personne morale : NUXIT
FONCTIONNEMENT ET CONTENU
Nous rappelons que le contenu du site Internet peut comporter des inexactitudes ou omissions, et que ce contenu est susceptible d’être modifié ou mis à jour dans de brefs délais.
Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site Internet et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site Internet procéderont donc à toutes vérifications utiles. Les informations disponibles dans ce site Internet sont fournies à titre indicatif, et sont non contractuelles. A ce titre, le propriétaire du site de l’AFLYHT ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi par l’internaute à la suite de la consultation des informations contenues dans ce site Internet.
DROITS D’AUTEUR – COPYRIGHTS
Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement exprès du propriétaire du site de l’AFLYHT est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement. Toute reproduction autorisée devra respecter les trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, et la mention source « AFLYHT » claire et lisible – par exemple : ” Ce document provient du site Internet de l’AFLYHT. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. “
COOKIES
Un “cookie” permet l’identification de l’utilisateur, la personnalisation de sa consultation du site de l’AFLYHT, et le chargement plus rapide des pages du site à l’aide d’un chargement d’un fichier de données sur son ordinateur. L’utilisateur reconnaît être informé de cette pratique et autorise le propriétaire du site de l’AFLYHT à procéder ainsi. Sauf cas spécial de réquisition légale, le propriétaire du site de l’AFLYHT s’engage à ne jamais communiquer le contenu de ces cookies à des tiers ou sociétés partenaires ou clientes. Tout utilisateur peut refuser l’enregistrement de ces cookies ou configurer son navigateur au préalable qui l’avertira.